Carnet Reçus Association - Dons aux œuvres Cerfa ELVE Format A5
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Référence
FM-AM02-19549
Carnet des dons aux œuvres de l'Association.
Reçus pour paiement et réduction d'impôts.
Cerfa n° 11580*03.
Carnet autocopiant duplicata. 100 pages.
Format : 210 x 148 mm - A5.
Carnet de reçus (Cerfa) Association pour l'inscription des Dons aux œuvres.
- Carnet de reçus pour Association, Organisme d'intérêt public, etc.
- Enregistrement des dons s'effectue par ordre chronologique.
- Les personnes reçoivent directement le justificatif pour bénéficier de la réduction d'impôt selon les articles 200, 238 bis et 885-0 V bis A du Code général des Impôts (CGI).
- Un feuillet est remis au donateur ; le deuxième est conservé par l'organisme ayant bénéficié de la donation.
- Cerfa n° 11580-03.
- Carnet autocopiant duplicata.
- 100 feuillets.
- Reçus pour paiement et réduction d'impôts.
- Format : 210 x 148 mm - A5.
- Premier feuillet CB 56g/m² avec impression encre bleue et deuxième feuillet CF 57g/m² avec impression encre verte.
- Fin de série. Produit vendu dans la limité du stock disponible.
Référence : ELVE 19549
| Référence fabricant | 19549 A5 |
|---|---|
| Marque | ELVE CARNET |
| Délai de livraison | 1 à 2 jours ouvrés |
| Pays de livraison | France continentale, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg |
| Mode de livraison | Par transporteur ou Colissimo |
| Produit écologique | Oui |
| Normes | PEFC + FSC |
| Pays de Fabrication | France |
| Carnet autocopiant | Dupli |
| Dimensions | 210 x 148 mm - A5 |
| Format | A5 |
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