Registre Immobilier - Contrat de Location

Carnet pour les Quittances de Loyer.
Carnet à souche de 50 feuillets.
Format : 105 x 270 mm.
Présentation à l'italienne.
ELVE : 137.

Carnet autocopiant en 3 exemplaires.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 105 x 210 mm.
50 feuillets pré-imprimés.
ELVE : 2307.

Carnet à souche de 50 feuillets.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 105 x 245 mm.
ELVE : 237.

Carnet à souche de 50 feuillets.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 135 x 185 mm.
Référence : Exacompta 40E.

Carnet autocopiant en 3 exemplaires.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 125 x 210 mm.
50 feuillets pré-imprimés.
Manifold Le Dauphin 1453D.

Carnet à souche de 50 feuillets.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 110 x 275 mm.
Le Dauphin : 450D.

Dossier complet pour des locations Libres.
Résidence secondaire - Logement de fonction.
Composition du dossier :
- 4 feuilles : Contrat de location libre,
- 3 liasses : état des lieux,
- 3 feuilles : Législation,
- 2 liasses : Acte de caution dupli.
Référence : Exacompta 50E.

Dossier de location commerciale.
Pour Artisans et Commerçants.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Bail commercial de 9 ans.
- 3 feuilles : Location commerciale courte durée.
- 3 liasses : état des lieux dupli.
Référence : Exacompta 47E.

Dossier de location non classée Saisonnière.
Composition du dossier :
- 2 feuilles : Contrat de location,
- 2 feuilles : état descriptif,
- 2 feuilles : Inventaire et état du mobilier,
- 2 liasses : état des lieux tripli.
Référence : Exacompta 48E.