Registre Immobilier - Contrat de Location

Dossier complet pour des locations Libres.
Résidence secondaire - Logement de fonction.
Composition du dossier :
- 4 feuilles : Contrat de location libre,
- 3 liasses : état des lieux,
- 3 feuilles : Législation,
- 2 liasses : Acte de caution dupli.
Référence : Exacompta 50E.

Dossier de location commerciale.
Pour Artisans et Commerçants.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Bail commercial de 9 ans.
- 3 feuilles : Location commerciale courte durée.
- 3 liasses : état des lieux dupli.
Référence : Exacompta 47E.

Dossier de location non classée Saisonnière.
Composition du dossier :
- 2 feuilles : Contrat de location,
- 2 feuilles : état descriptif,
- 2 feuilles : Inventaire et état du mobilier,
- 2 liasses : état des lieux tripli.
Référence : Exacompta 48E.

Contrat de location.
Modèle : Bail commercial.
Pour bail de 9 ans ou bail précaire.
4 feuilles de format A4.

Contrat de location.
Modèle : Bail d'habitation.
Conforme à la Loi n° 89-462 du 06.07.89.
2 feuilles de format A4.

Contrat de location.
Modèle : Bail professionnel.
Inclus état des lieux et de caution solidaire.
4 feuilles de format A4.

Contrat de location Maison ou Appartement.
Modèle : Kit de location habitation.
Inclus : Contrat de location, état des lieux et caution.
4 feuilles de format A4.

Contrat de location.
Modèle : Bail de garage.
Usage : Garage, box, parking.
2 feuilles de format A4 (1 feuille A3 repliée).

Kit pour contrat de location.
Modèle : Location meublé non saisonnier.
Inclus : Inventaire, Etat des lieux et Caution.
4 feuilles de format A4.

Kit pour contrat de location.
Modèle : Location meublé saisonnier.
Inclus : Contrat, Etat descriptif et inventaire.
4 feuilles de format A4.

Mini dossier pour contrat de location habitation.
Modèle : Location habitation.
Inclus : Contrat, Etat des lieux, relevé de compte et grille d'indice.
14 feuilles de format A4.

Notice d'information pour contrat de location.
Modèle : notice.
Obligatoire depuis le 01/08/2015.
Pour location vide et meublée.
8 pages de format A4.

Carnet autocopiant en 3 exemplaires.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 125 x 210 mm.
50 feuillets pré-imprimés.
Manifold Le Dauphin 1453D.

Carnet à souche de 50 feuillets.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 110 x 275 mm.
Le Dauphin : 450D.

Livre pour l'enregistrement des transactions sur les immeubles et les fonds de commerce.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1410.

Livre pour les titulaires de carte professionnelle portant la mention : Gestion immobilière.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1411.

Livre pour l'enregistrement des versements ou des dépôts effectués au titulaire de la carte professionnelle.
Conforme à la Loi du 2 janvier 1970.
Registre relié et toilé.
200 pages numérotées.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Registre ELVE 1412.

Carnet pour les Quittances de Loyer.
Carnet à souche de 50 feuillets.
Format : 105 x 270 mm.
Présentation à l'italienne.
ELVE : 137.

Carnet autocopiant en 3 exemplaires.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 105 x 210 mm.
50 feuillets pré-imprimés.
ELVE : 2307.

Registre pour agents immobiliers et marchands de biens.
Répertoire conforme à la Loi du 2 janvier 1970.
Piqûre 80 pages numérotées de 1 à 40.
Format : 250 x 320 mm horizontal.
Registre Exacompta 4470E.

Registre comptable des Recettes et Dépenses.
Cahier pour SCI - Société civile immobilière.
Piqûre 96 pages.
Format : 240 x 320 mm.
Registre Exacompta 70E.

Kit de location non meublée Maison ou Appartement.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Contrat de location non meublée,
- 2 liasses : État des lieux tripli,
- 2 imprimés : Législation,
- 1 liasse : Engagement de caution.
Référence : Exacompta 41E.

Kit de location de locaux vacants non meublés.
Bail pour Maison et Appartement.
Composition du dossier :
- 6 feuilles : Contrat de location non meublée,
- 4 liasses : État des lieux tripli,
- 3 imprimés : Législation,
- 2 liasses : Engagement de caution.
Référence : Exacompta 44E.

Contrat de location pour locaux non meublés.
Bail pour Maison et Appartement.
Conforme aux dispositions légales.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Modèle Exacompta 45E.

Feuille pour établir l'état des lieux d'un bien immobilier.
état des lieux d'entrée et de sortie.
Liasse autocopiante tripli (3 exemplaires).
Référence : Exacompta 46E.