Contrat
Contrat
- Bail Commercial : WEBER 800
Référence : 332237000
Contrat de location.
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Modèle : Bail commercial.
Pour bail de 9 ans ou bail précaire.
4 feuilles de format A4. - Contrat de Location Habitation : WEBER 711
Référence : 332274100
Contrat de location.
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Modèle : Bail d'habitation.
Conforme à la Loi n° 89-462 du 06.07.89.
2 feuilles de format A4. - Bail Professionnel : WEBER 810
Référence : 332237100
Contrat de location.
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Modèle : Bail professionnel.
Inclus état des lieux et de caution solidaire.
4 feuilles de format A4. - Kit de Location Habitation WEBER 720
Référence : 332136500
Contrat de location Maison ou Appartement.
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Modèle : Kit de location habitation.
Inclus : Contrat de location, état des lieux et caution.
4 feuilles de format A4. - Dossier de location de garage : WEBER 728
Référence : 332136400
Contrat de location.
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Modèle : Bail de garage.
Usage : Garage, box, parking.
2 feuilles de format A4 (1 feuille A3 repliée). - Kit de Location Meublé non saisonnier WEBER 721
Référence : 332257800
Kit pour contrat de location.
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Modèle : Location meublé non saisonnier.
Inclus : Inventaire, Etat des lieux et Caution.
4 feuilles de format A4. - Kit de Location Meublé saisonnier : WEBER 725
Référence : 332257900
Kit pour contrat de location.
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Modèle : Location meublé saisonnier.
Inclus : Contrat, Etat descriptif et inventaire.
4 feuilles de format A4. - Dossier pour Location d'Habitation : WEBER 713
Référence : 332136600
Mini dossier pour contrat de location habitation.
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Modèle : Location habitation.
Inclus : Contrat, Etat des lieux, relevé de compte et grille d'indice.
14 feuilles de format A4. - Notice d'information pour formulaire de location : WEBER 719
Référence : 2136450
Notice d'information pour contrat de location.
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Modèle : notice.
Obligatoire depuis le 01/08/2015.
Pour location vide et meublée.
8 pages de format A4. - Dossier Contrat Location non meublée EXACOMPTA
Référence : 8700269
Kit de location non meublée Maison ou Appartement.
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Composition du dossier :
- 3 feuilles : Contrat de location non meublée,
- 2 liasses : État des lieux tripli,
- 2 imprimés : Législation,
- 1 liasse : Engagement de caution.
Référence : Exacompta 41E.